Déclaration CNIL :
TIMEBIKE a régulièrement déclaré le traitement de fichiers_techno-velo contenant des données personnelles auprès de la CNIL (Normes simplifiées) et respecte la loi informatique et libertés (voir le paragraphe associé).
TIMEBIKE : société proposant des produits à la vente sur le site qu’elle exploite, telle qu’identifiée ci-dessous.
Site : site e-commerce techno-velo.com
Conception et réalisation :
Adresse : 14 Rue Condorcet, 51100 Reims
Téléphone : +33 9 77 19 82 33
Directeurs de la publication :
Capital Social de 182 938€
R.C.S. Paris B 303 732 796
contact : contact@techno-velo.com
Hébergement :
OVH – 140 quai du sartel – 59100 Roubaix Hotline : 08 15 70 11 41 – support@ovh.com
Responsabilités
La responsabilité de la société TIMEBIKE ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
– en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des Utilisateurs du site,
– en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout Utilisateur du site,
– en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion au site.
La société TIMEBIKE ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.
En tant qu’Utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
En aucun cas la société TIMEBIKE, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.
Contenus du site – Propriété intellectuelle
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Toute représentation, reproduction ou exploitation totale(s) ou partielle(s) du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit par l’Utilisateur est par conséquent interdite et constituerait des actes illégaux susceptibles d’engager la responsabilité civile et pénale des personnes qui s’y sont livrées.
En dehors du droit d’utilisation consenti à l’Utilisateur pour l’utilisation du Service, toutes les restrictions résultant de l’application du code de la propriété intellectuelle et des législations internationales en vigueur s’appliquent.
Loi informatique et Libertés
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